California Expat

Politique de confidentialité
(Privacy Policy)

Cette page est rédigée en français car elle est avant tout destinée à nos visiteurs et utilisateurs francophones.
Sa traduction est disponible en utilisant le service proposé en bas de cette page.

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Mise à jour du 25/05/2018

Protéger vos informations personnelles est notre priorité. Cette déclaration de confidentialité (ci-après la “Politique”) s’applique à California Expat en tant que dénomination commerciale, www.californiaexpat.com en tant que site Web, et S&O Partners LLC en tant que société enregistrée dans L’État de Californie. Les entités indiqués précédemment étant collectivement dénommé “California Expat”. Le responsable du traitement de vos données personnelles est California Expat, 25108 Marguerite Pkwy, Suite A #450, Mission Viejo, California 92692.

Les informations personnelles (ci-après les “données”) que vous fournissez sont stockées dans un endroit sécurisé et sont uniquement accessibles par le personnel désigné. Nous recueillerons et utiliserons des données sur notre site Web uniquement de la manière indiquée dans cette Politique. Le site Web California Expat est un site de consultation privé destiné à des prospects et clients du monde entier souhaitant obtenir des conseils et des services liés à leur installation privée ou relocalisation en Californie. 

Le respect de votre vie privée ainsi que de vos libertés et droits fondamentaux est primordial pour California Expat. Aussi, California Expat s’engage à ne pas utiliser certaines de vos données personnelles à des fins commerciales, telles que les données relatives à votre géolocalisation, votre activité sur les réseaux sociaux, et vos données agrégées sans votre consentement. Vos données personnelles ne seront pas vendues à des sociétés tierces à des fins commerciales. Elles ne seront pas non plus communiquées à des tiers sans votre accord, en dehors du cadre de ses obligations réglementaires et contractuelles nécessaires à la gestion de la relation et à la fourniture de services souscrits.

Si nous modifions nos politiques et procédures de confidentialité, nous afficherons ces modifications sur cette page. Si nous apportons des modifications à cette politique de confidentialité qui modifient sensiblement la manière dont nous traitons vos informations personnelles, nous nous efforcerons de vous notifier ces modifications dans un délai raisonnable, notamment via une notification visible sur notre site Web ou en vous écrivant par le biais de votre adresse e-mail. Lorsque cela sera requis par la loi, nous obtiendrons votre consentement ou vous donnerons la possibilité de vous désinscrire de nos contacts.

1. Quelles données personnelles collectons-nous ?
California Expat veille à ne collecter que des données strictement nécessaires au regard de la finalité pour laquelle elles sont traitées.

Lors de la collecte de vos données à travers un questionnaire, le caractère obligatoire de la communication des informations est indiqué par la présence d’un astérisque ou par tout autre procédé équivalent. Le défaut de communication de ces données aura pour conséquence l’impossibilité pour California Expat de traiter votre demande.

Les différentes catégories de données à caractère personnel que California Expat traite habituellement dans le cadre de son activité  sont les suivantes :

Données d’identification : votre nom, votre prénom, votre adresse e-mail, votre nationalité, votre date de naissance. Ces mêmes éléments sont recueillis si vous avez un partenaire ou conjoint qui vous accompagne dans votre projet. Lorsque vous devenez client de California Expat, ces éléments d’identification deviennent nécessaires pour les enfants qui vous accompagnent.

Coordonnées : votre adresse physique et de facturation lorsque vous devenez client de California Expat.

Données de facturation : vos informations de cartes bancaires. Nous ne conservons pas les données de carte bancaire suite à un paiement.

Données spécifiques à la souscription à un produit ou service particulier : votre date de départ et/ou d’arrivée envisagée ou certaine aux US, l’état d’avancement de votre projet et les informations relatives à votre statut de migrant et à votre type de Visa, votre situation professionnelle à votre arrivée, votre ville d’installation et celle de votre travail, vos animaux accompagnants, votre trésorerie mobilisable pour le loyer et la caution de votre futur logement, le type et les caractéristiques du logement recherché, …

Données sociodémographiques : votre situation de famille, votre niveau d’anglais, celui de votre partenaire et des enfants qui vous accompagnent, le niveau scolaire de vos enfants, le ou les sports pratiqués par vos enfants, le système scolaire (public, privé) envisagé pour vos enfants, …

Données de connexion, de géolocalisation et de navigation (si vous interagissez avec nous à partir d’un pays francophone, ou de votre téléphone mobile, par exemple). Nous utilisons des cookies et autres technologies de suivi pour collecter automatiquement des informations telles que vos pages visitées, date et heure de votre visite, le type de navigateur, d’ordinateur ou d’appareil mobile utilisé, la langue du navigateur, l’adresse IP et le lieu d’utilisation.

2. Comment préservons-nous la vie privée des enfants ?
Nous ne collectons ni ne sollicitons sciemment et directement des informations personnelles de toute personne âgée de moins de 13 ans (ou de moins de 14 ans pour toute personne résidant en Espagne ou en Corée du Sud) ou autorisant sciemment ces personnes à s’inscrire. Si nous nous rendons compte que nous avons recueilli des informations personnelles d’un enfant de moins de l’âge pertinent sans le consentement des parents, nous prenons des mesures pour supprimer ces informations.
3. Pour quoi utilisons-nous vos données personnelles ?
En tant que client, vous devenez utilisateur de l’espace réservé de notre site Web, et nous aurons besoin de traiter vos données pour vous identifier comme utilisateur et pour vous permettre d’accéder aux différentes fonctionnalités des services qui sont à votre disposition; et pour la mise en œuvre, l’application et l’exécution du contrat d’achat ou de services conclu avec nous.

A travers les formulaires de contact à votre disposition, nous ne traitons que les données personnelles strictement nécessaires pour gérer ou répondre à vos questions et à vos demandes.

Quand vous accédez à notre site Web, vous êtes informé que nous traiterons vos données de navigation pour des fins d’analyse et de statistique, c’est-à-dire pour comprendre la façon dont les utilisateurs interagissent avec notre site web, afin de pouvoir introduire des améliorations. Veuillez lire notre paragraphe sur les cookies pour plus d’informations.

De même, nous pouvons réaliser des actions et des enquêtes de qualité destinées à connaître le degré de satisfaction de nos clients et utilisateurs et pour détecter les domaines dans lesquels améliorer nos performances.

Enfin, nous utilisons vos données à des fins marketing sous réserve de votre consentement. En tant qu’abonné à notre Newsletter, nous traiterons vos données personnelles pour gérer votre abonnement, y compris l’envoi d’information sur nos services à travers divers moyens (comme la messagerie électronique ou les SMS) ou pour vous proposer des offres promotionnelles. De même, nous pourrons vous transmettre cette information à travers des notifications push si celles-ci ont été activés dans votre dispositif mobile.

Notre site Web peut contenir des liens vers des sites tiers ou des services en ligne. Nous ne sommes pas responsables des pratiques de ces tiers, dont les pratiques en matière d’information sont soumises à leurs propres politiques et procédures, et non à cette politique de confidentialité.

4. Qui est destinataire de vos données personnelles ?
Nous ne vendons, ou louons pas nos listes de visiteurs ou d’utilisateurs à des tiers. California Expat recueille et utilise vos données personnelles pour exploiter son site Web et fournir les services que vous avez demandés.

California Expat est conscient de la sensibilité de vos données et les traite avec le plus grand soin. Seules les données strictement nécessaires seront communiquées pour traitement à des tiers.

California Expat peut être tenue de fournir certaines données aux autorités publiques, lorsqu’elles en font la demande, ou dans le cadre d’obligations légales et règlementaires. Dans de tels cas, seules les informations précisément demandées sont communiquées.

Nous sommes susceptible de communiquer vos données personnelles à des prestataires techniques, partenaires, courtiers, assureurs, dont l’intervention est strictement nécessaire pour réaliser l’une des finalités précitées. Pour des raisons de lieu de délivrance et d’efficacité du service, certains de ces prestataires ou partenaires sont situés aux États-Unis, tout comme California Expat. Dans ces cas, nous tenons à vous informer que le transfert de vos données sera effectué avec les garanties appropriées, de manière à garantir leur intégrité, leur confidentialité et leur sécurité.

Enfin, nous pourrons être amenés à partager vos données personnelles avec des tiers pour faire appliquer les conditions d’utilisation de nos services, y compris pour constater d’éventuels manquements à celles-ci, pour déceler ou éviter des activités frauduleuses, d’atteintes à la sécurité ou tout problème d’ordre technique, et pour nous prémunir contre toute atteinte à nos droits, nos biens ou notre sécurité, comme à celle de nos utilisateurs ou du public, en application et dans le respect des lois en vigueur.

Vos données ne seront pas transférées à d’autres fins que celles décrites au sein du paragraphe précédent de la présente Politique, sauf avec votre autorisation expresse, laquelle pourra alors être retirée à tout moment.

5. Comment vos données personnelles sont sécurisées ?
California Expat assure la sécurité de vos données en mettant en place une protection des données renforcée par l’utilisation de mesures techniques de sécurisation physiques et logiques afin de garantir l’intégrité de vos données, ainsi que leur traitement confidentiel et sécurisé.

De façon plus précise, California Expat crypte systématiquement vos données personnelles par le protocole SSL lorsqu’elles transitent sur les réseaux afin d’assurer leur confidentialité et d’éviter qu’elles ne soient interceptées par des tiers non autorisés. Les serveurs California Expat sur lesquels vos données sont stockées sont situés dans des salles fermées et dont l’accès est restreint aux seules personnes nécessaires. Cet accès est strictement contrôlé afin d’éviter tout vol de données. Afin d’assurer la confidentialité de vos données dans les systèmes de California Expat, les accès logiques sont octroyés uniquement aux processus automatiques et aux collaborateurs ayant la nécessité d’accéder aux données pour les traiter.

6. Où sont stockées vos données personnelles ?
En raison notamment de notre situation géographique aux Etats-Unis, ou encore de l’utilisation des réseaux de paiement internationaux, vos données à caractère personnel sont conservées aux Etats-Unis, dont la législation en matière de protection des données personnelles diffèrent de celles de l’Union Européenne.

Cependant, un cadre précis et exigeant, conforme aux modèles adoptés par la Commission européenne, ainsi que des mesures de sécurité appropriées, assurent la protection de vos données transférées. Les transferts de données à caractère personnel rendus nécessaires interviennent dans des conditions et sous des garanties propres à assurer la confidentialité et la sécurité de ces données.

À ce titre, California Expat met en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour assurer la sécurité de vos données à caractère personnel qui pourront également être communiquées, aux organismes officiels et aux autorités administratives et judiciaires habilitées du pays concerné, si cela s’avère nécessaire et uniquement comme indiqué au paragraphe 4.

7. Pendant combien de temps vos données seront-elles conservées ?
La durée de conservation de vos données dépend des finalités pour lesquelles elles sont traitées.

Pour la mise en œuvre, l’application et l’exécution d’un contrat et de services que vous avez souscrit  : Nous traiterons vos données pendant le temps prévu dans le contrat de service et au-delà, pour les éventuelles réclamations associées au service. Vos données seront traitées tant que vous conserverez la qualité d’utilisateur inscrit, c’est-à-dire jusqu’au moment où vous déciderez de supprimer votre compte d’utilisateur.

Pour les opérations de marketing, d’analyse de l’ergonomie de notre site Web et de la qualité de nos services : Nous traiterons vos données personnelles jusqu’à votre désabonnement ou l’annulation de votre souscription à la Newsletter.

8. Pourquoi et comment utilisons-nous des "cookies" ?

Dans le cadre de votre utilisation du site Web de California Expat, des cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre tablette ou votre smartphone.

Un cookie est un petit fichier texte qui peut être placé sur votre terminal à l’occasion de la consultation d’un site internet. Un fichier cookie permet à son émetteur d’identifier le terminal dans lequel il est enregistré, pendant la durée de validité ou d’enregistrement dudit cookie. Certains cookies sont indispensables à l’utilisation du site, d’autres permettent d’optimiser et de personnaliser les contenus affichés.

Les cookies placés sur notre site peuvent être déposés par California Expat ou par des tiers. Les cookies déposés par California Expat sont essentiellement ceux liés au fonctionnement de notre site internet. L’émission et l’utilisation des cookies par des tiers sont soumises aux politiques cookies de ces tiers. Nous vous informons de l’objet des cookies tiers dont nous avons connaissance et des moyens dont vous disposez pour effectuer des choix à l’égard de ces cookies.  Seul l’émetteur d’un cookie a la possibilité de lire les informations qui y sont contenues. Nous vous informons de l’objet des cookies tiers dont nous avons connaissance et des moyens dont vous disposez pour effectuer des choix à l’égard de ces cookies.

Nous utilisons des cookies dont les finalités sont décrites ci-après

Les cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site Californiaexpat.com

Il s’agit des cookies indispensables à la navigation sur notre site (comme les identifiants de session) qui vous permettent d’utiliser les principales fonctionnalités du site et de sécuriser votre connexion. Ils vous permettent par exemple d’accéder directement à des espaces réservés et personnels de notre site, grâce à des identifiants ou des données que vous nous avez éventuellement antérieurement confiés. Sans ces cookies vous ne pourrez utiliser normalement le site, nous vous déconseillons de les supprimer. Ces cookies sont exclusivement déposés par California Expat.

Les cookies de fonctionnalités

Ces cookies ne sont pas indispensables à la navigation sur notre site mais permettent d’optimiser le fonctionnement de notre site et de vous donner accès à des fonctionnalités spécifiques. Ils vous permettent également d’adapter la présentation de notre site aux préférences d’affichage de votre terminal. Ces cookies vous permettent ainsi d’avoir une navigation fluide et sur mesure. Placer des cookies sur votre terminal est le moyen le plus simple et le plus rapide pour personnaliser et améliorer votre expérience utilisateur. Ces cookies sont déposés par California Expat. Ils ont une durée de vie très courte, pour la majorité, le temps de la session, et au maximum, d’une année.

Il s’agit de cookies qui nous permettent de connaître l’utilisation et les performances de notre site, d’établir des statistiques, des volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments de notre site (contenus visités, parcours) nous permettant d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie de nos services (les pages ou les rubriques les plus souvent consultées, les articles les plus lus, …). Les cookies nous servent également à compter les visiteurs d’une page. Il s’agit de cookies provenant de Google Analytics. 

Les cookies de partage (liens sociaux)

Notre site contient des liens de partage vers Facebook et Linkedin, qui vous permettent de partager des contenus de notre site avec d’autres personnes. Lorsque vous utilisez ces boutons de partage, un cookie tiers est installé. Si vous êtes connectés au réseau social lors de votre navigation sur notre site, les boutons de partage permettent de relier les contenus consultés à votre compte utilisateur.

Vous disposez de différents moyens pour gérer vos cookies. Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver ces cookies. Vous pouvez les accepter ou les refuser au cas par cas ou bien les refuser systématiquement une fois pour toutes. Nous vous rappelons que le paramétrage est susceptible de modifier vos conditions d’accès à nos services nécessitant l’utilisation de cookies.

Selon le type de cookies que vous souhaitez désactiver, vous pouvez exprimer votre choix :

– Grâce au paramétrage de votre navigateur : La plupart des navigateurs acceptent les cookies par défaut. Cependant, vous pouvez décider de bloquer ces cookies ou demander à votre navigateur de vous avertir lorsqu’un site tente d’implémenter un cookie sur votre terminal. Pour changer la gestion des cookies de votre navigateur, vous pouvez modifier les réglages dans l’onglet confidentialité. Attention, certaines fonctionnalités du site peuvent ne plus fonctionner. La configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.
– Grâce aux liens opt-out pour les cookies analytics : Vous pouvez avoir plus d’informations sur les cookies analytics, et notamment comment les désactiver, en suivant les liens ci-dessous :

Pour les cookies déposés par Google Analytics : https://developers.google.com/analytics/devguides/collection/analyticsjs/cookie-usagehttps://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr

– Grâce à une plateforme de gestion de cookies pour les cookies de partage (ou de publicité) : Vous trouverez plus d’informations sur la publicité comportementale et sur la protection de la vie privée sur Internet à cette adresse : http://www.youronlinechoices.com/fr/ et connaîtrez ainsi les entreprises inscrites qui vous offrent la possibilité de refuser ou d’accepter les cookies utilisés par ces entreprises pour adapter à vos informations de navigation les publicités susceptibles d’être affichées sur votre terminal. Le cookie déposé en cas d’utilisation des boutons de partage est également inclus dans cette plateforme. Attention, la prise en compte de votre souhait repose sur un cookie. Si vous supprimez tous les cookies enregistrés dans votre terminal (via votre navigateur), nous ou nos prestataires ne saurons pas que vous avez choisi cette option.

– Grâce à un lien de désactivation spécifique : Si vous souhaitez désactiver le cookie opéré par la société Microsoft Bing, vous pouvez cliquer sur ce lien de désactivation.

Consultez la liste des cookies que nous utilisons dans le paragraphe ci-après.

9. Quelle est la liste des cookies que nous utilisons ?

CookieTypeDuréeDescription
_cfduid : CloudFlarecaliforniaexpat.activehosted.com1 anNECESSAIRE. Utilisé par le réseau de contenu, Cloudflare, pour identifier le trafic web fiable. Il ne correspond à aucun identifiant d'utilisateur dans l'application Web et le cookie ne stocke aucune information personnelle identifiable. https://support.cloudflare.com/hc/en-us/articles/200170156-What-does-the-CloudFlare-cfduid-cookie-do-
PHPSESSID / Wordpresscaliforniaexpat.activehosted.comsessionNECESSAIRE. Conserve la configuration des paramètres des utilisateurs à travers les demandes de page.
viewed_cookie_policy : Wordpresscaliforniaexpat.com1 anNECESSAIRE. Vérifie que l'utilisateur autorise ou non les cookies pour la navigation sur le site, recueille et stocke le consentement ou refus.
wordpress_logged_in* : WordPresscaliforniaexpat.com15 joursNECESSAIRE. Vérifie si le visiteur actuel est un utilisateur client connecté.
wordpress_sec_* : Wordpresscaliforniaexpat.com15 joursNECESSAIRE. Permet aux utilisateurs identifiés et connectés de rester connectés au site. 
_ga : Google Analyticscaliforniaexpat.com2 annéesGoogle Analytics. Recueille des informations qui nous aident à comprendre comment les visiteurs interagissent avec notre site Web, pour créer une meilleure expérience pour nos visiteurs.
_gat : Google Analyticscaliforniaexpat.comSessionGoogle Analytics. Utilisé pour diminuer radicalement le taux de requêtes.
_gid : Google Analyticscaliforniaexpat.comSessionGoogle Analytics. Recueille des informations qui nous aident à comprendre comment les visiteurs interagissent avec notre site Web, pour créer une meilleure expérience pour nos visiteurs.
r/collect : WordPressdoubleclick.netSessionCiblage pour un propriétaire de site Web: un éditeur en ligne peut définir un cookie Doubleclick pour lui indiquer les sections de ses sites que vous consultez.
ac_enable_tracking : ActiveCampaigncaliforniaexpat.com29 joursActiveCampaign. Utilisé pour recueillir les données personnelles obligatoires pour fournir le service demandé, à travers les formulaires disponibles sur notre site, et utilisé à des fins marketing (tel que l'envoi de notre newsletter).
cmp649324525 : ActiveCampaigntrackcmp.net29 joursUtilisé par notre système de liste de diffusion pour suivre l'interaction des utilisateurs avec les bulletins d'information du site et par courriel.
IDE : Googledoubleclick.net1 jourCookie publicitaire que Google diffuse sur le Web; le cookie publicitaire principal sur les sites non-Google est nommé 'id' ou 'IDE' et est stocké dans les navigateurs
NID : Googlegoogle.com6 moisUtilisé par Google pour stocker les préférences utilisateur et les informations de Google Maps

10. Quels sont vos droits et comment les exercer ?

Conformément à la loi française n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi qu’au Règlement Général sur la Protection des Données en vigueur au sein de la Communauté européenne, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, à la portabilité de vos données et de définir le sort de vos données après votre décès. Ces droits peuvent être exercés dans les conditions et les limites visées par la règlementation en vigueur.

Conformément à la loi californienne, les utilisateurs résidant en Californie sont autorisés à demander et à obtenir gratuitement une fois par an une liste des tiers auxquels nous avons communiqué leurs informations personnelles (le cas échéant) à des fins de marketing direct au cours de l’année civile précédente, ainsi que les types de renseignements personnels divulgués à ces parties. Si vous êtes un résident de la Californie et que vous souhaitez demander cette information, veuillez soumettre votre demande par courriel à contact@californiaexpat.com.

Il est précisé que l’exercice de certains de ces droits peut entraîner au cas par cas pour California Expat l’impossibilité de fournir le service.

Vous pouvez aussi à tout moment et sans frais, sans avoir à motiver votre demande, vous opposer à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale. Ces droits ne peuvent s’exercer qu’en justifiant de son identité. Toute demande incomplète ne pouvant pas être traitée par California Expat. La demande de droit d’accès s’effectue directement au moyen du formulaire mis à votre disposition ici.

Vous pouvez exercer vos autres droits en vous adressant par courrier électronique à l’adresse suivante : contact@californiaexpat.com